1. Présentation
En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004, loi pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.ferme-de-baylac.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : EARL Ferme de Baylac
Nom commercial : Ferme de Baylac
Adresse : Baylac – 32450 Lartigue
N° de SIRET : 749829305 00012
Responsable de la publication : Christian Penche
Créateur et webmaster du site ferme-de-baylac.com : Alliotech
Hébergeur : Webfaction – Swarma Limited – 5TH FLOOR, THE OLD VINYL FACTORY, HAYES, UB3 1HA, Royaume Uni
2. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site ferme-de-baylac.com (textes, images, structure) sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de l’EARL Ferme de Baylac. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores. Toute reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de l’EARL Ferme de Baylac est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
3. Politique de confidentialité
En conformité avec le règlement général sur la protection des données (RGPD) entré en application le 25 mai 2018, l’EARL Ferme du Baylac a établi une politique de confidentialité disponible sur cette page.
4. Droit d’accès et de modification
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication, et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant par courrier à :
Ferme de Baylac – Baylac – 32450 Lartigue
ou par message électronique à ferme.de.baylac@gmail.com
Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité.
5. Réalisation
Site internet réalisé par Alliotech