Mentions Légales

1. Présentation

En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004, loi pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.ferme-de-baylac.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : EARL Ferme de Baylac

Nom commercial : Ferme de Baylac

Adresse : Baylac – 32450 Lartigue

N° de SIRET : 749829305 00012

Responsable de la publication : Christian Penche

Créateur et webmaster du site ferme-de-baylac.com : Alliotech

Hébergeur : Webfaction – Swarma Limited – 5TH FLOOR, THE OLD VINYL FACTORY, HAYES, UB3 1HA, Royaume Uni

2. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site ferme-de-baylac.com (textes, images, structure) sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de l’EARL Ferme de Baylac. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores. Toute reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de l’EARL Ferme de Baylac est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

3. Politique de confidentialité

En conformité avec le règlement général sur la protection des données (RGPD) entré en application le 25 mai 2018, l’EARL Ferme du Baylac a établi une politique de confidentialité disponible sur cette page.

4. Droit d’accès et de modification

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication, et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant par courrier à :

Ferme de Baylac – Baylac – 32450 Lartigue

ou par message électronique à ferme.de.baylac@gmail.com

Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité.

5. Réalisation

Site internet réalisé par Alliotech